gf bra srd fr en esp    Bookmarkfavori  rssRSS  sign upInscription
   
...
"Webdesign en Guyane"




Accueil arrow Charte Juridique
Charte Juridique Suggérer par mail

 

Quelques règles de conduite

B
ien que les administrateurs et les modérateurs du Site puissent écarter tout message, il leur est impossible de contrôler tous les messages. Ceux-ci expriment uniquement les opinions de leurs auteurs. Le Site ne saurait être considéré comme responsable du contenu des messages dont il n’est pas l’auteur.

En acceptant les conditions générales d’utilisation, vous vous engagez à éviter tout propos :

1. contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,
2. à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
3. incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
4. menaçant une personne ou un groupe de personnes.
5. pouvant heurter la sensibilité des mineurs, ainsi que tout propos au contenu pornographique, pédophile ou obscène. Tout message ou citation en référence à des sites de ce type entre dans le cadre de la modération. Les forums sont un lieu d'échange, de débat d'idées, où la convivialité et le respect d'autrui sont primordiaux. Les agressions verbales, moqueries gratuites, vulgarités, entrent dans le cadre de la modération.

Messages avec citation d'auteur

S
elon l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre des droits les plus étendus, qu'ils soient moraux ou patrimoniaux. Une œuvre (livre, chanson, etc...) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants-droit. Toutefois, les analyses et courtes citations sont possibles, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, si elles sont justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées.

Citations de marques, de sites Internet, de services commerciaux.
L
es citations récurrentes de marques, de sites Internet, de services commerciaux sont assimilées à des publicités détournées et entrent dans le cadre de la modération.

Echange de fichiers
L
es fonctionnalités communautaires ne doivent pas être utilisés pour l’échange ou la communication de fichiers couverts par un droit de propriété intellectuelle. Une telle utilisation entrainerait une interruption immédiate et sans préavis par le Site dudit service dans le cadre de la modération. En outre, une telle utilisation soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 
Advertisement
Réalisations

 - caycentre.jpg





 - acp.jpg





 - mpl2.jpg






Sondage
Comment avez-vous eu connaissance de CR3ATION.net ?
 

haut de page
Standard CSS validé Creative Commons License Cr3ation.net